Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU BEL AIR
Numéro de dépôt :
935581
Date de dépôt :
21/07/1975
Lieu de dépôt :
Bordeaux
Présentation de la marque CHATEAU BEL AIR
Déposée le 21 juillet 1975 par monsieur Ortet (Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bordeaux), la marque française « CHATEAU BEL AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU BEL AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 935581.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CHATEAU BEL AIR est expirée depuis le 21 juillet 1985.
Ortet (Paul a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-483